La terre et la vigne

Le Département TERRE et VIGNE de l’Etude CLOVIS est constitué de notaires et de collaborateurs, tous spécialités en droit rural, agricole et viticole.

Grace à son expérience et ses connaissances, le département TERRE et VIGNE accompagne au quotidien les acteurs du monde rural pour :  
  • l’acquisition de foncier agricole, viticole, ou forestier
  • la constitution ou la modification de sociétés, d’exploitation ou foncière
  • la mise en place de baux (bail rural à long terme, bail cessible, bail emphytéotique…)
  • la transmission de l’exploitation, agricole ou viticole (donation, cession de parts de société)
  • la mise en place de structures de production d’énergie renouvelable (éolien, photovoltaïque, méthanisation)
Implantée au cœur du vignoble champenois et connaissant bien ses spécificités, l’Etude CLOVIS est en mesure de répondre à toutes vos interrogations sur les règles particulières applicables au vignoble. 

Le monde rural est en pleine mutation tant pour des enjeux économiques et environnementaux de plus en plus prégnants, qu’en raison de l’émergence d’acteurs institutionnels. Le département TERRE et VIGNE de l’ETUDE CLOVIS est en mesure d’accompagner les propriétaires et les agriculteurs dans les évolutions en leur proposant des outils juridiques adaptés (société, bail cessible, bail environnemental, fonds agricole, obligations réelles
environnementales …) 

Labélisée « NOTAIRE CONSEIL du MONDE RURAL » et membre de réseaux spécialisés (JURISVIN, RURANOT), l’Etude CLOVIS ne cesse d’approfondir ses connaissances et d’adapter son savoir-faire pour vous apporter les réponses juridiques et fiscales les mieux adaptées.

L’atout du département « Terre et Vigne » :  D’une famille d’agriculteurs, Chantal Thibault, Technicienne reconnue du droit agricole et viticole, est la partenaire privilégiée de tous vos projets ruraux.

L'actu du droit rural

Information sur les cookies
Nous avons recours à des cookies techniques pour assurer le bon fonctionnement du site, nous utilisons également des cookies soumis à votre consentement pour collecter des statistiques de visite.
Cliquez ci-dessous sur « ACCEPTER » pour accepter le dépôt de l'ensemble des cookies ou sur « CONFIGURER » pour choisir quels cookies nécessitant votre consentement seront déposés (cookies statistiques), avant de continuer votre visite du site. Plus d'informations
 
ACCEPTER CONFIGURER REFUSER
Gestion des cookies

Les cookies sont des fichiers textes stockés par votre navigateur et utilisés à des fins statistiques ou pour le fonctionnement de certains modules d'identification par exemple.
Ces fichiers ne sont pas dangereux pour votre périphérique et ne sont pas utilisés pour collecter des données personnelles.
Le présent site utilise des cookies d'identification, d'authentification ou de load-balancing ne nécessitant pas de consentement préalable, et des cookies d'analyse de mesure d'audience nécessitant votre consentement en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vous pouvez configurer la mise en place de ces cookies en utilisant les paramètres ci-dessous.
Nous vous informons qu'en cas de blocage de ces cookies certaines fonctionnalités du site peuvent devenir indisponibles.
Google Analytics est un outil de mesure d'audience.
Les cookies déposés par ce service sont utilisés pour recueillir des statistiques de visites anonymes à fin de mesurer, par exemple, le nombre de visistes et de pages vues.
Ces données permettent notamment de suivre la popularité du site, de détecter d'éventuels problèmes de navigation, d'améliorer son ergonomie et donc l'expérience des utilisateurs.